- règlements compensatoires
- компенсационные расчёты (путём зачёта взаимных обязательств)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Port (marine) — Pour les articles homonymes, voir Port. Le port du Havre (Seine Maritime, France) … Wikipédia en Français
FINANCIÈRES INTERNATIONALES (INSTITUTIONS) — Par institutions financières internationales, on entendra ici le Fonds monétaire international (F.M.I.), le groupe de la Banque mondiale et la Banque des règlements internationaux (B.R.I.). Ces trois institutions constituent ce qu’on peut appeler … Encyclopédie Universelle
Gouvernance financière — La gouvernance financière est l’ensemble des processus, règles, normes, valeurs et institutions grâce auxquels les différents acteurs (organismes publics locaux, d’État et internationaux, entreprises, mouvements sociaux et citoyens, entre autres) … Wikipédia en Français
Groupe de défense des droits des détenus de Québec (GDDDQ) — Le Groupe de défense des droits des détenus de Québec (GDDDQ) est un organisme à but non lucratif fondé en 1977 par des personnes préoccupées par les conditions de détention. Situé à Québec, le Groupe intervient auprès des personnes incarcérées… … Wikipédia en Français
Remembrement — Le remembrement ou remembrement rural a pour but la constitution d exploitations rurales d’un seul tenant sur de grandes parcelles afin de faciliter l exploitation agricole des terres. Il vise aussi l aménagement rural du périmètre où est mis en… … Wikipédia en Français
Droit De La Mer — Vue en perspective du détroit de Gibraltar Le droit de la mer est constitué par l’ensemble des règles relatives à l’utilisation des espaces maritimes, c’est à dire « les étendues d’eau salée, en communication libre et naturelle » par… … Wikipédia en Français
Droit de la Mer — Vue en perspective du détroit de Gibraltar Le droit de la mer est constitué par l’ensemble des règles relatives à l’utilisation des espaces maritimes, c’est à dire « les étendues d’eau salée, en communication libre et naturelle » par… … Wikipédia en Français
Droit de la mer — Vue en perspective du détroit de Gibraltar Le droit de la mer est constitué par l’ensemble des règles relatives à l’utilisation des espaces maritimes, c’est à dire « les étendues d’eau salée, en communication libre et naturelle » par… … Wikipédia en Français
Pollution automobile — Impact environnemental des transports routiers À Shanghai, le smog est presque quotidien, la voiture en est une des causes … Wikipédia en Français
MONNAIE — L’étymologie et la linguistique suffisent à rendre quelque peu mystérieuses l’origine et la signification du mot «monnaie». Le terme français provient de ce que la monnaie romaine était frappée dans le temple de Juno Moneta (de monere :… … Encyclopédie Universelle
Agroforesterie — Du sorgho pousse sous des Faidherbia albida et des borasses près de Banfora au Burkina Faso … Wikipédia en Français